Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ANNUAIRE DE L'ORDRE DES PALMES ACADEMIQUES
FAUCON Thibaut, Christophe, Victor, Bernard

Numéro de dépôt :
3128017
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
ANGERS
ANNUAIRE DE L\'ORDRE DES PALMES ACADEMIQUES de FAUCON Thibaut

Présentation de la marque ANNUAIRE DE L'ORDRE DES PALMES ACADEMIQUES

Déposée le 12 octobre 2001 par FAUCON Thibaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ANNUAIRE DE L'ORDRE DES PALMES ACADEMIQUES »

Le déposant est FAUCON Thibaut, Christophe, Victor, Bernard, domicilié(e) 81, rue Desjardins, 49100 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thibaut FAUCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

FAUCON Thibaut a également déposé les autres marques suivantes : TOP MODEL AWARDS , MISS MONTE CARLO , ANNUAIRE DES TÉLÉPHONES PORTABLES , Le Tout-Paris , ANNUAIRE DU TOUT PARIS CARNET DE FRANCE WHO'S BORN ANNUAIRE DES PROPRIETES ET VILLEGIATURES ANNUAIRE DE LA HAUTE SOCIETE , ANNUAIRE DES TÉLÉPHONES MOBILES , MISS JET SET , Annuaire des Châteaux et Villégiatures de A à Z (A.C.V) , LE CARNET DU MOIS , La Société et le High-Life


FAUCON Thibaut, Christophe, Victor, Bernard - 81, rue Desjardins, 49100 ANGERS - France


Monsieur Thibaut FAUCON - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378071 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Edition Produits de l'imprimerie Télécommunications.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.